CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits proposées sur la boutique en ligne By Sophie Katt.

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation des présentes CGV par le client.

2. Produits

By Sophie Katt propose notamment des bougies artisanales parfumées fabriquées avec soin.

Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur les fiches produits.

Les photographies et illustrations sont présentées à titre indicatif. En raison du caractère artisanal des produits, de légères variations peuvent exister d’un produit à l’autre.

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

3. Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros.

Le prix applicable est celui affiché sur le site au moment de la validation de la commande.

Les éventuelles réductions ou offres promotionnelles sont indiquées directement sur le site et sont valables pendant la durée et selon les conditions précisées lors de l’offre.

Les frais de livraison sont indiqués séparément avant la validation définitive de la commande.

4. Commande

Le client sélectionne les produits qu’il souhaite acheter et les ajoute à son panier.

Avant de valider sa commande, le client peut vérifier son panier, modifier les quantités et corriger les éventuelles erreurs.

La commande est définitivement validée après confirmation du paiement.

Une confirmation de commande est ensuite envoyée à l’adresse e-mail communiquée par le client.

5. Paiement

Le paiement est effectué en ligne au moyen des modes de paiement proposés sur le site au moment de la commande.

La commande n’est préparée et expédiée qu’après confirmation du paiement, sauf indication contraire.

6. Livraison

Les commandes sont livrées à l’adresse renseignée par le client lors de la commande.

Les frais et délais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande.

Pour la France, les conditions de livraison affichées sur le site prévoient notamment une livraison en Point Relais avec Mondial Relay. La livraison est offerte à partir de 102 € d’achat, selon les conditions affichées lors de la commande.

Pour les autres destinations, les frais de livraison sont calculés en fonction de la destination et du poids du colis et sont affichés avant le paiement.

Les délais indiqués sont des délais estimatifs et peuvent être affectés par les circonstances indépendantes de la volonté de By Sophie Katt, notamment les perturbations du transport ou les formalités douanières.

7. Droit de rétractation

Conformément à la réglementation applicable aux ventes à distance, le consommateur dispose en principe d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.

Les modalités pratiques d’exercice du droit de rétractation ainsi que les conditions de retour sont précisées dans la Politique de retour et de remboursement de la boutique.

Certaines exceptions légales au droit de rétractation peuvent s’appliquer, notamment lorsque les produits sont confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés.

8. Remboursement

En cas d’exercice valable du droit de rétractation, les remboursements sont effectués conformément aux dispositions légales applicables et aux conditions précisées dans la Politique de retour et de remboursement.

Lorsque la loi le prévoit, le remboursement intervient dans un délai maximal de 14 jours à compter de la notification de la rétractation, sous réserve des conditions légales permettant de différer le remboursement jusqu’à la récupération du produit ou jusqu’à réception d’une preuve d’expédition.

9. Garanties légales

Les produits vendus bénéficient des garanties légales applicables, notamment :

• la garantie légale de conformité ;
• la garantie légale contre les vices cachés.

Ces garanties s’appliquent dans les conditions prévues par la législation française.

Pour toute demande concernant un produit défectueux ou non conforme, le client peut contacter By Sophie Katt à l’adresse lemaildeso@ymail.com.

10. Réclamations

Pour toute question ou réclamation concernant une commande, un produit ou une livraison, le client peut contacter :

By Sophie Katt
4A Avenue Albert 1er
94210 La Varenne Saint-Hilaire, France
E-mail : lemaildeso@ymail.com
Téléphone : 0680759355

Nous nous engageons à examiner toute réclamation avec attention et à rechercher une solution amiable.

11. Médiation de la consommation

En cas de litige non résolu après une réclamation préalable auprès de By Sophie Katt, le consommateur peut, lorsque les conditions légales sont réunies, recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève l’entreprise.

Médiateur de la consommation :
[À compléter avec le nom et les coordonnées du médiateur auquel l’entreprise a adhéré]

Les coordonnées du médiateur compétent doivent être indiquées au consommateur sur le site et dans les CGV.

12. Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, images, logos, créations graphiques et autres éléments présents sur le site sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

13. Données personnelles

Les données personnelles collectées lors des commandes sont traitées conformément à la Politique de confidentialité disponible sur le site.

14. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, le consommateur bénéficie des droits et protections qui lui sont accordés par la législation applicable.